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DEFINITIONS

« Services » ou « Site Web »: sites web accessibles aux adresses www.itaste.com, www.itaste.fr, www.itaste.ch.

« Contenu » : désigne toute information, toute donnée, tout texte, lien, graphique, contenu photo, audio ou vidéo, tout code ou autre document ou ensemble de documents que vous pouvez consulter sur les Services, auxquels vous pouvez accéder par le biais des Services ou avec lesquels vous pouvez interagir par le biais de ces derniers.

« nous », « notre », « nos », « Exploitant » désignent la société Cerivan SARL, une société à responsabilité limitée établie en France, agissant comme exploitant et éditeur du Site Web et disposant d’une licence d’exploitation non exclusive des droits de propriété intellectuelle des Services auprès de son propriétaire (le « Propriétaire »).

« iTaste » : désigne ensemble l’Exploitant et le Propriétaire agissant sans solidarité entre eux.

Les Services tels qu'ils sont définis ci-dessus font référence aux services fournis par l’Exploitant.

« vous » : désigne la personne physique ou morale (entité juridique à vocation commerciale ou autre) qui utilise les Services et/ou contribue à leur Contenu. Le Contenu auquel vous contribuez, que vous soumettez, transmettez et/ou publiez sur ou par l'intermédiaire des Services peut être désigné de différentes manières telles que « votre Contenu » ou « le Contenu que vous soumettez ».

UTILISATION DES SERVICES

Les Services vous sont proposés sous réserve de votre acceptation des conditions générales, notifications et avis énoncés ci-dessous (ci-après désignés collectivement le (présent) « Contrat »). En accédant aux Services ou en les utilisant, vous acceptez d'être lié par le présent Contrat et déclarez avoir lu et compris ses conditions générales. Veuillez lire le présent Contrat attentivement dans la mesure où il contient des informations concernant vos droits et les restrictions y afférentes, ainsi qu'une section concernant la législation applicable et le règlement des litiges. Si vous n'acceptez pas de respecter l'intégralité des présentes conditions, vous n'êtes pas autorisé à utiliser les Services. Si vous disposez d'un compte iTaste et souhaitez résilier le présent Contrat, vous pouvez le faire à tout moment en fermant votre compte et en cessant d'accéder aux Services ou de les utiliser.

Les Services sont fournis exclusivement aux fins de créer, commenter et partager des descriptions et appréciations de restaurants et services similaires.

Nous sommes susceptibles d'amender ou de modifier d'une quelconque autre manière le présent Contrat conformément aux présentes Conditions. Vous comprenez et acceptez que la poursuite de votre accès aux Services et de leur utilisation après lesdites modifications signifie que vous vous engagez à respecter le Contrat modifié ou actualisé. Nous indiquerons la date des dernières modifications au présent Contrat au bas de celui-ci, lesquelles prendront effet dès leur publication. Nous nous engageons à informer les utilisateurs inscrits sur nos Services (lesdits utilisateurs inscrits sont appelés « Titulaires de comptes ») des changements importants apportés aux présentes conditions générales en envoyant une notification à l'adresse e-mail associée au profil du Titulaire d'un compte ou en publiant un avis sur nos Sites Web. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette page afin de prendre connaissance de la version la plus récente du présent Contrat.

Comme condition de votre utilisation des Services, vous certifiez que : (i) toutes les informations que vous fournissez par l'intermédiaire des Services à l’Exploitant sont vraies, exactes, à jour et complètes ; (ii) si vous êtes Titulaire d'un compte, vous y sauvegarderez vos informations et serez entièrement responsable de toute utilisation de votre compte par une personne autre que vous ; (iii) vous êtes âgé de 13 ans ou plus (dans certaines juridictions, la législation en vigueur peut imposer un âge plus élevé) pour pouvoir vous inscrire et créer un compte, utiliser les Services et contribuer à nos Sites Web ; et (iv) vous avez la capacité juridique de conclure le présent Contrat et d'utiliser les Services, y compris nos Sites Web, conformément à l'ensemble des présentes conditions générales.

Nous ne recueillons pas intentionnellement les renseignements personnels de tout enfant âgé de moins de 13 ans. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de refuser à toute personne l'accès aux Services, à tout moment et pour quelque motif que ce soit, notamment en cas de non-respect du présent Contrat. En utilisant les Services, y compris les produits ou services qui facilitent le partage de Contenu vers ou à partir de sites web tiers, vous comprenez que vous êtes seul responsable de toute information que vous partagez avec nous. Vous ne pouvez accéder aux Services qu'aux fins prévues par le biais des fonctionnalités fournies par les Services et que dans les limites permises par le présent Contrat.

La copie, la transmission, la reproduction, la réplication, la publication ou la redistribution (a) du Contenu ou de toute partie de celui-ci ; (b) des Services de manière plus générale, sont strictement interdits sans l'autorisation écrite préalable du Propriétaire.

Afin d'accéder à certaines fonctionnalités des Services, vous devez devenir Titulaire d'un compte en en créant un. Lors de la création d'un compte, vous devez fournir des renseignements complets et exacts. Vous êtes seul responsable des activités sur votre compte, y compris de vos interactions et communications avec autrui, et devez protéger votre compte. À cette fin, si vous êtes Titulaire d'un compte, vous vous engagez à garder vos coordonnées à jour.

En cas de création d'un compte à des fins commerciales et d'acceptation du présent Contrat au nom d'une personne morale, vous déclarez et garantissez être autorisé à agir de la sorte et avoir l'autorité requise pour lier ladite personne morale au présent Contrat, auquel cas les termes « vous », « votre » et « vos » utilisés dans le présent Contrat y font référence et la personne agissant en son nom est dénommée « Représentant de l'établissement ».

Dans le cadre de votre utilisation des Services, vous pouvez être amené à rencontrer des liens vers des sites web et applis tiers ou en mesure d'interagir avec des sites web et applis tiers. Cela peut inclure la possibilité de partager le Contenu à partir des Services, y compris votre Contenu, avec ces sites web et applis tiers. Veuillez noter que les sites web et applis tiers peuvent afficher publiquement ce Contenu partagé. Ces tiers peuvent facturer des frais pour l'utilisation de certains contenus ou services fournis sur ou par l'intermédiaire de leurs sites web. Par conséquent, il vous incombe d'effectuer toute recherche que vous jugez nécessaire ou appropriée avant de procéder à une transaction avec un tiers afin de déterminer si celle-ci impliquera des frais. Toutes interactions avec les sites web et applis tiers sont à vos propres risques. Vous reconnaissez et acceptez expressément qu’iTaste n’est en aucun cas responsable de ces sites web ou applis tiers et, ce faisant, que sa responsabilité ne saurait nullement être engagée.

Certains Contenus que vous voyez ou auxquels vous accédez sur ou par l'intermédiaire des Services sont utilisés à des fins commerciales. Vous acceptez et comprenez que l’Exploitant peut placer des publicités et des promotions sur les Services à côté ou à proximité de votre Contenu (y compris, pour la vidéo ou tout autre contenu dynamique, avant, pendant ou après sa présentation), ainsi que du Contenu d'autrui.

PRODUITS SUPPLÉMENTAIRES

iTaste peut ponctuellement décider de modifier, mettre à jour ou interrompre certains produits et fonctionnalités des Services. Vous acceptez et comprenez qu’iTaste n'a nullement l'obligation de stocker ou de conserver votre Contenu ou toute autre information que vous fournissez, sauf dans la mesure requise par la législation en vigueur.

Nous proposons également d'autres services qui peuvent être régis par des conditions supplémentaires ou d'autres accords. Si vous utilisez d'autres services de ce type, les conditions supplémentaires seront mises à votre disposition et feront partie intégrante du présent Contrat, sauf si elles excluent expressément le présent Contrat ou le remplacent d'une quelconque autre manière. Par exemple, si vous utilisez ou achetez ces services supplémentaires à des fins commerciales ou d'affaires, vous devez accepter les conditions supplémentaires applicables. Si les autres conditions, quelles qu'elles soient, sont incompatibles avec les conditions générales du présent Contrat, les conditions supplémentaires s'appliqueront dans la mesure de l'incompatibilité s'agissant de ces services particuliers.

ACTIVITÉS INTERDITES

Les Contenus et informations disponibles sur les Services et par leur intermédiaire (y compris, mais de manière non exhaustive, les messages, données, informations, textes, musiques, sons, photos, graphiques, vidéos, cartes, icônes, logiciels, codes ou autres éléments), ainsi que les infrastructures utilisées pour fournir lesdits Contenus et informations, sont la propriété exclusive de l’Exploitant ou concédés sous licence à l’Exploitant par des tiers, en particulier par le Propriétaire. S'agissant de tout Contenu autre que le Contenu que vous soumettez, vous vous engagez à ne pas modifier, copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, concéder sous licence, créer des œuvres dérivés, transférer, ou vendre ou revendre toutes informations, tous logiciels, produits ou services obtenus depuis ou par l'intermédiaire des Services. En outre, vous vous engagez à ne pas :

  • (i) utiliser les Services ou le Contenu à des fins commerciales, en dehors du champ d'application des fins commerciales explicitement autorisées par le présent Contrat ;
  • (ii) accéder, surveiller, reproduire, distribuer, transmettre, diffuser, afficher, vendre, concéder sous licence, copier ou exploiter d'une quelconque autre manière tout Contenu des Services, y compris, mais de manière non exhaustive, les profils d'utilisateurs et les photos, à l'aide d'un robot, d'un « spider » (robot d'indexation), d'un « scraper » ou de tout autre moyen automatisé ou tout processus manuel, pour toute fin non conforme au présent Contrat ou sans l’autorisation écrite expresse du Propriétaire ;
  • (iii) enfreindre les restrictions figurant dans les protocoles d'exclusion des robots présents sur les Services ou contourner ou neutraliser les autres mesures employées pour empêcher ou limiter l'accès aux Services ;
  • (iv) prendre toute mesure qui impose ou est susceptible d'imposer, à notre discrétion, une surcharge déraisonnable ou disproportionnée sur nos infrastructures ;
  • (v) établir des liens profonds avec une quelconque partie des Services à toutes fins sans notre autorisation écrite expresse ;
  • (vi) « encadrer », « dupliquer » ou intégrer d'une quelconque autre manière toute partie des Services dans un autre site web ou service sans notre autorisation écrite préalable ;
  • (vii) tenter de modifier, de traduire, d'adapter, de décompiler, de désassembler ou d'effectuer de l'ingénierie inversée sur les programmes logiciels utilisés par iTaste en lien avec les Services ;
  • (viii) contourner, désactiver ou interférer d'une quelconque autre manière avec les fonctionnalités liées à la sécurité des Services ou des fonctionnalités qui empêchent ou restreignent l'utilisation ou la copie de tout Contenu ; ou
  • (ix) télécharger du Contenu à moins qu'il ne soit expressément mis à votre disposition par iTaste en vue de son téléchargement.

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET COMMUNICATIONS D'INFORMATIONS

Tous les renseignements personnels que vous publierez sur les Services ou que vous soumettrez d'une quelconque manière en lien avec les Services seront utilisés conformément à notre Politique de confidentialité. Cliquez ici pour consulter notre Politique de confidentialité.

AVIS, COMMENTAIRES ET UTILISATION DES AUTRES ZONES INTERACTIVES - OCTROI DE LICENCE

Veuillez noter qu'en fournissant votre Contenu à nos Services ou par leur intermédiaire, que ce soit par courriel, par une publication grâce à l'un des produits de synchronisation d’iTaste, à l'aide des services et applications tiers, ou d'une quelconque autre manière, y compris tout Contenu qui est transmis à votre compte grâce à l'un des produits ou services d’iTaste, tout avis, toute question, photographie ou vidéo, tout commentaire, toute suggestion, idée, etc. figurant dans votre Contenu, vous accordez au Propriétaire un droit non exclusif, exempt de redevance, perpétuel, transférable, irrévocable et entièrement cessible en sous-licence (a) d'héberger, d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de traduire, de diffuser, de publier, de créer des œuvres dérivées et d'afficher et exploiter publiquement ledit Contenu que vous soumettez dans le monde entier, sur tout support actuel ou à venir ; (b) de rendre votre Contenu disponible au reste du monde et laisser les autres faire de même ; (c) de fournir, de promouvoir et d'améliorer les Services et de mettre votre Contenu partagé sur les Services à la disposition d'autres personnes physiques ou morales pour la syndication, diffusion, distribution, promotion ou publication de votre Contenu sur d'autres médias et services, sous réserve de notre Politique de confidentialité et du présent Contrat ; et (b) d'utiliser le nom et/ou la marque commerciale que vous soumettez en relation avec vos Contenus. Vous reconnaissez qu’iTaste peut choisir de citer nommément votre Contenu à sa seule discrétion. En outre, vous accordez à iTaste le droit de poursuivre en justice toute personne physique ou morale ayant enfreint vos droits ou ceux d’iTaste dans vos Contenus par la violation du présent Contrat. Vous reconnaissez et acceptez que vos Contenus ne soient pas confidentiels et ne fassent l'objet d'aucun droit de propriété. Vous affirmez, déclarez et garantissez que vous disposez des licences, droits (y compris les droits d'auteur et autres droits de propriété), consentements et autorisations nécessaires pour publier et utiliser d'une quelconque autre manière vos Contenus (et pour qu’iTaste puisse les publier et les utiliser d'une quelconque autre manière) comme l'autorise le présent Contrat.

S'il est établi que vous conservez les droits moraux (y compris les droits d'attribution ou d'intégrité) relatifs à vos Contenus, vous déclarez par les présentes, dans les limites permises par la loi, (a) ne pas exiger que des données d'identification personnelle soient utilisées dans le cadre des Contenus, de toute œuvre dérivée ou de toute mise à jour ou niveau s'y rapportant ; (b) ne pas vous opposer à la publication, l'utilisation, la modification, la suppression et l'exploitation de vos Contenus par iTaste ou leurs licenciés, successeurs et ayants droit ; (c) renoncer irrévocablement et accepter de ne pas revendiquer ou faire valoir un quelconque droit moral en tant qu'auteur de vos Contenus ; et (d) dégager définitivement iTaste ainsi que leurs licenciés, successeurs et ayants droit, de toute responsabilité pour les réclamations qui sinon pourraient être présentées à l'encontre d’iTaste en vertu desdits droits moraux.

Notez que vos commentaires et autres suggestions peuvent être utilisés à tout moment et que nous ne sommes pas tenus d'en préserver la confidentialité.

Les Services peuvent contenir des tableaux d'affichage, des services d'avis, des travel feeds sur les voyages, des forums de discussion ou autres au sein desquels vous pouvez publier vos Contenus, notamment des commentaires sur les restaurants (les « Zones interactives »). Si iTaste fournit ces Zones interactives sur les Sites Web, vous êtes seul responsable de leur utilisation, et ce à vos propres risques. iTaste ne garantit pas la confidentialité de tout Contenu que vous fournissez aux Services ou dans une Zone interactive. Si iTaste fournit une forme quelconque de canal de communication privé entre les Titulaires de comptes, vous acceptez que celle-ci puisse surveiller le contenu de ces communications afin d'aider à protéger notre communauté et les Services. Vous comprenez qu’iTaste ne modifie ni ne contrôle les messages des utilisateurs postés ou distribués par le biais des Services, y compris par l'intermédiaire de salons de discussion (chat rooms), de tableaux d'affichage ou d'autres forums de communication, et décline toute responsabilité concernant lesdits messages. En particulier, iTaste ne modifie ni ne contrôle le Contenu des utilisateurs qui apparaît sur les Sites Web. iTaste se réserve néanmoins le droit de supprimer sans préavis tout message ou autre Contenu des Services, lorsqu'il estime de bonne foi qu'un tel Contenu enfreint le présent Contrat ou que le retrait est raisonnablement nécessaire pour sauvegarder les droits d’iTaste et/ou des autres utilisateurs des Services. En cas de désaccord quant au retrait de votre Contenu des Sites Web, vous pouvez contacter iTaste pour faire part de vos objections. En utilisant les Zones interactives, vous acceptez expressément de ne soumettre que du Contenu conforme aux directives publiées par iTaste, en vigueur au moment de la soumission et mises à votre disposition par iTaste. Vous acceptez expressément de ne pas télécharger, transmettre, distribuer, stocker, créer, ni publier de quelque manière que ce soit l'un des éléments suivants par le biais des Services :

  1. Tout Contenu faux, illégal, trompeur, calomnieux, diffamatoire, obscène, pornographique, indécent, inconvenant, suggestif, harcelant, ou qui encourage le harcèlement d'une autre personne, menaçant, irrespectueux de la vie privée ou du droit à l'image publique, injurieux, provocateur, frauduleux ou répréhensible d'une quelconque autre manière ;
  2. Tout Contenu manifestement offensant pour la communauté en ligne, notamment les contenus qui incitent au racisme, au sectarisme, à la haine ou à la violence physique, quelle qu'elle soit, à l'encontre de tout groupe ou individu ;
  3. Tout Contenu qui constituerait, encouragerait, favoriserait ou fournirait des instructions visant à l'exercice d'une activité illégale ou d'une infraction criminelle, qui entraînerait une action en responsabilité civile, qui porterait atteinte aux droits de toute partie dans un pays du monde ou qui engagerait notre responsabilité de quelque manière que ce soit ou enfreindrait un règlement local, une loi nationale ou un traité international, y compris, mais sans s'y limiter, les règlements de la Securities and Exchange Commission (SEC) aux États-Unis ou toute règle d'une bourse de valeurs mobilières, notamment la bourse de New York (NYSE), le NASDAQ , la bourse de Londres, Euronext ou l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) ;
  4. Tout Contenu qui fournit des instructions sur des activités illégales telles que la fabrication ou l'achat d'armes illégales, la violation de la vie privée d'autrui, ou la fourniture ou création de virus informatiques ;
  5. Tout Contenu susceptible de porter atteinte à un brevet, une marque commerciale, un secret d’affaires, un droit d'auteur ou tout autre droit intellectuel ou de propriété d'un tiers ; En particulier, tout Contenu incitant à la réalisation d'une copie illégale ou non autorisée d'une œuvre appartenant à un tiers et protégée par le droit d'auteur, telle que la fourniture de programmes informatiques piratés ou de liens vers ces programmes, la communication d'informations permettant de contourner les dispositifs d'origine destinés à protéger contre la copie ou la fourniture de fichiers de musique piratés ou de liens vers ces fichiers ;
  6. Tout Contenu qui constitue du publipostage, des pourriels, des chaînes de lettre ou des systèmes pyramidaux ;
  7. Tout Contenu qui usurpe l'identité de toute personne physique ou morale, ou présente de manière inexacte vos rapports avec une personne physique ou morale, y compris iTaste ;
  8. Les informations personnelles ou confidentielles d'une personne, notamment, mais sans s'y limiter : adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail, numéro de sécurité sociale, numéro de carte bancaire. Veuillez noter que le nom de famille d'une personne peut être publié sur nos Sites Web, mais seulement après avoir obtenu l'autorisation expresse de la personne identifiée ;
  9. Tout Contenu portant sur des pages à accès restreint ou par mot de passe uniquement, ou des pages ou images cachées (qui ne contiennent pas de liens vers ou provenant d'une autre page accessible) ;
  10. Tout Contenu comportant des virus, données corrompues ou autres fichiers nuisibles, perturbateurs ou destructeurs ou visant à en faciliter l'envoi ;
  11. Tout contenu sans rapport avec le sujet de la ou des Zones interactives au sein desquelles ledit Contenu est publié ; ou
  12. À la seule discrétion d’iTaste, tout Contenu qui (a) viole les précédents paragraphes des présentes ; (b) enfreint les directives connexes d’iTaste mises à votre disposition par celui-ci ; (c) est répréhensible ; (c) limite ou empêche une autre personne d'utiliser ou d'apprécier les Zones interactives ou tout autre aspect des Services ; ou (d) pourrait exposer iTaste à tout type de dommages ou d'actions en responsabilité.

iTaste décline toute responsabilité quant aux Contenus publiés, stockés, transmis ou chargés sur les Services par vous (s'il s'agit de votre Contenu) ou par des tiers (pour tout Contenu en général), ou pour toutes les pertes ou tous les dommages liés auxdits Contenus. De plus, iTaste décline toute responsabilité en cas d'erreurs, d'actes de diffamation, de calomnie, d'omissions, de mensonges, ou de contenus obscènes, pornographiques ou vulgaires que vous pourriez visualiser. En tant que fournisseur de services interactifs, iTaste n'est pas responsable des déclarations, des représentations ou de tout autre Contenu fourni par ses utilisateurs (y compris par vos soins s'il est question de votre Contenu) sur les Sites Web ou tout autre forum. Bien qu’iTaste n'ait nullement l'obligation de filtrer, modifier ou surveiller les Contenus diffusés ou distribués à travers une Zone interactive, iTaste se réserve le droit, à sa seule discrétion, de supprimer, filtrer, traduire ou modifier sans préavis tout Contenu affiché ou stocké sur les services, et ce à tout moment et pour quelque raison que ce soit, ou de demander à des tiers de réaliser lesdites actions en son nom. En outre, vous êtes seul responsable de la création de copies de sauvegarde et du remplacement de tout Contenu que vous publiez, que vous nous soumettez d'une quelconque autre manière ou que vous stockez sur les Services, et ce à vos seuls frais.

Toute utilisation des Zones interactives ou d'autres aspects des Services non conformes aux conditions ci-dessous constitue une violation du présent Contrat et peut notamment entraîner l'annulation ou la suppression de vos droits d'utilisation des Zones interactives et/ou des Services de manière plus générale.

LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS

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LES PRÉSENTES CONDITIONS D'UTILISATION ET LES LIMITES DE RESPONSABILITÉ SUSMENTIONNÉES N'AFFECTENT PAS VOS DROITS LÉGAUX OBLIGATOIRES, LESQUELS NE PEUVENT ÊTRE EXCLUS EN VERTU DE LA LÉGISLATION APPLICABLE, PAR EXEMPLE EN VERTU DES LOIS SUR LA PROTECTION DES CONSOMMATEURS EN VIGUEUR DANS CERTAINS PAYS.

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INDEMNISATION

Vous acceptez de défendre et d'indemniser iTaste, ainsi que leurs dirigeants, administrateurs, employés et agents respectifs, contre l'ensemble des réclamations, causes d'action, requêtes, instances, recouvrements, pertes, dommages, amendes, pénalités ou autres frais ou dépenses de quelque nature ou type que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, les frais de justice et de comptabilité raisonnables), occasionnés par des tiers résultant des éléments suivants 

  • (i) votre violation du présent Contrat ou des documents évoqués aux présentes ;
  • (d) votre violation de toute loi ou des droits d'une tierce partie ; ou
  • (iii) votre utilisation des Services.

LIENS VERS DES SITES WEB TIERS

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Dans certains cas, un site web ou une application tierce peuvent vous demander de lier votre profil de compte iTaste à un profil sur un autre site tiers. Il vous incombe de choisir de le faire ou non ; ce choix est purement optionnel. En outre, vous pouvez revenir sur votre décision à tout moment en désactivant (auprès du site web ou de l'application tierce) cette fonction. Si vous choisissez de lier votre compte iTaste à un site ou une application tierce, le site ou l'application tiers pourra accéder aux informations que vous avez stockées sur votre compte iTaste, y compris les informations concernant les autres utilisateurs avec lesquels vous partagez des informations. Vous devez lire les conditions générales et la politique de confidentialité des sites et applis tiers que vous consultez, dans la mesure où ils ont leurs propres règles et autorisations pour l'utilisation de vos informations, lesquelles peuvent différer de celles de nos Services, y compris de nos Sites Web. Nous vous encourageons à consulter ces sites et applis tiers ; vous les utilisez à vos propres risques.

UTILISATION LOGICIELLE DANS LE CADRE DES SERVICES - LICENCES SUPPLÉMENTAIRES POUR APPAREILS MOBILES

Comme indiqué ci-dessus, les Services peuvent comprendre des logiciels qui peuvent parfois être appelés « applis ». Tout logiciel mis à disposition pour téléchargement depuis les Services (« Logiciels ») est l'œuvre protégée du Propriétaire ou d'un tiers tel qu'il est identifié. Votre utilisation desdits Logiciels est régie par les conditions de l'accord de licence utilisateur final qui, le cas échéant, accompagne ou est inclus avec les Logiciels. Vous ne pouvez ni installer ni utiliser un Logiciel qui est accompagné par, ou comprend un accord de licence, à moins d'avoir tout d'abord accepté les conditions dudit accord. Concernant les Logiciels mis à disposition pour téléchargement par l'intermédiaire des Services sans accord de licence, nous vous concédons par les présentes à vous, utilisateur, une licence limitée, personnelle et non cessible vous permettant d'utiliser les Logiciels exclusivement aux fins de consultation et d'utilisation des Services conformément aux conditions générales du présent Contrat (y compris les politiques mentionnées dans les présentes) et à aucune autre fin.

Veuillez noter que tous les Logiciels, y compris, sans s'y limiter, tous les codes HTML, XML et Java ainsi que tous les contrôles Active X contenus dans les Services, sont la propriété de ou licenciés par iTaste et sont protégés par les lois sur les droits d'auteur et les dispositions des traités internationaux. Toute reproduction ou redistribution des Logiciels est expressément interdite et peut entraîner de lourdes sanctions civiles et pénales. Les contrevenants seront poursuivis en justice dans toute la mesure du possible.

Des parties du logiciel pour mobiles peuvent utiliser des supports protégés par des droits d'auteur et dont l'utilisation est reconnue par iTaste. En outre, des conditions particulières s'appliquent à l'utilisation de certaines applications pour mobiles.

SANS LIMITER LA PORTÉE DE CE QUI PRÉCÈDE, LA COPIE OU REPRODUCTION DES LOGICIELS VERS UN AUTRE SERVEUR OU EMPLACEMENT POUR UNE NOUVELLE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION EST STRICTEMENT INTERDITE. LES LOGICIELS SONT UNIQUEMENT GARANTIS, LE CAS ÉCHÉANT, CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS DE L'ACCORD DE LICENCE OU DU PRÉSENT CONTRAT (S'IL S'APPLIQUE).

AVIS DE DROITS D'AUTEUR ET DE MARQUE COMMERCIALE

iTaste, son logo, ses domaines internet et tous les autres noms de produit ou service ou slogans affichés sur les Services sont des marques déposées et/ou de droit commun du Propriétaire et/ou ses prestataires ou concédants de licence et ne peuvent pas être copiés, imités ou utilisés, en tout ou partie, sans l'autorisation écrite préalable d’iTaste ou du détenteur de la marque, le cas échéant. En outre, les présentations des Services, y compris nos Sites Web, l'ensemble des en-têtes de page, graphiques personnalisés, icônes de touche et scripts qui s'y rapportent, y compris certaines parties pour lesquelles des licences pourraient avoir été valablement acquises, sont la marque de service, commerce et/ou d'habillage de marque d’iTaste et ne peuvent être ni copiées, ni imitées ni utilisées, en tout ou partie, sans l'autorisation écrite préalable du Propriétaire.

Toutes les autres marques, marques déposées, noms de produits et noms de sociétés ou logos mentionnés dans les Services sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Sauf disposition contraire dans le présent Contrat, la référence à des produits, services, procédés ou autres informations, par nom commercial, marque de commerce, fabricant, prestataire ou autre ne constitue pas ou n'implique pas une approbation, un parrainage ou une recommandation par iTaste.

iTaste décline toute responsabilité quant aux contenus des sites web exploités par des parties autres qu’iTaste.

POLITIQUE DE NOTIFICATION ET DE RETRAIT EN CAS DE CONTENU ILLICITE

iTaste fonctionne selon un principe de « notification et retrait ». Si vous avez des plaintes ou des objections concernant du Contenu, y compris les messages des utilisateurs affichés sur les Services, ou si vous pensez que les documents ou contenus affichés sur les Services portent atteinte à un droit d'auteur que vous détenez, veuillez nous contacter immédiatement. iTaste répondra aux plaintes valides et dûment justifiées et fera tous les efforts raisonnables pour supprimer les contenus manifestement illicites dans un délai acceptable.

MODIFICATIONS APPORTÉES AUX SERVICES - RÉSILIATION

iTaste peut modifier, ajouter ou supprimer les conditions générales du présent Contrat ou toute partie de celui-ci, périodiquement et à sa seule discrétion, lorsque cela est jugé nécessaire à des fins légales, réglementaires et techniques de portée générale, ou en raison de changements dans les Services fournis ou dans leur nature ou mise en page. Dès lors, vous acceptez expressément d'être lié par les conditions générales du présent Contrat telles qu'elles auront été modifiées.

iTaste peut modifier, suspendre ou interrompre tout aspect des Services à tout moment, y compris la disponibilité de toute fonctionnalité, base de données ou tout Contenu des Services. iTaste peut également imposer des limites ou restreindre d'une quelconque autre manière votre accès à tout ou partie des Services sans préavis et sans engager leur responsabilité pour des raisons techniques ou de sécurité, afin d'empêcher tout accès non autorisé, toute perte ou toute destruction de données ou lorsque iTaste et/ou ses partenaires affiliés considèrent à leur seule discrétion que vous enfreignez une disposition du présent Contrat ou une loi ou réglementation et lorsque iTaste et/ou ses partenaires affiliés décident de mettre un terme à la fourniture d'un des aspects des Services.

EN CONTINUANT D'UTILISER LES SERVICES, Y COMPRIS APRÈS LA PUBLICATION D'UN AVIS VOUS INFORMANT DE MODIFICATIONS APPORTÉES AUX SERVICES, VOUS ACCEPTEZ LESDITES MODIFICATIONS.

iTaste peut résilier le Contrat qu'il a conclu avec vous à tout moment, sans préavis, lorsqu'il estime de bonne foi que vous l'avez enfreint ou lorsqu'il juge cette résiliation raisonnablement nécessaire pour protéger les droits d’iTaste et/ou des autres utilisateurs des Services. En conséquence, nous sommes en droit de mettre fin à la fourniture des Services.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Le présent Contrat est régi par le droit français. TOUTES RECLAMATIONS PROVENANT DE OU CONCERNANT LE PRESENT CONTRAT SERONT SOUMISES EXCLUSIVEMENT AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS, SAUF DISPOSITION LEGALE IMPERATIVE CONTRAIRE. Vous acceptez que toute réclamation que vous pourriez avoir à l'encontre d’iTaste résultant de ou liée aux Services soit entendue et résolue dans une cour de juridiction compétente en la matière située en France. L'utilisation des Services n'est pas autorisée dans les juridictions ne donnant pas effet à toutes les dispositions des présentes conditions, y compris, sans s'y limiter, le présent paragraphe. Aucune disposition de la présente clause ne limitera le droit d’iTaste d'engager des poursuites à votre encontre devant un quelconque autre tribunal compétent. Les précédentes dispositions ne sont pas applicables dans la mesure où la législation en vigueur dans votre pays de résidence exige l'application d'une autre loi et/ou juridiction, en particulier si vous utilisez les Services en tant que consommateur. Une telle disposition ne peut être exclue par contrat. En outre, le présent Contrat ne sera pas régi par la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, si celle-ci est applicable par ailleurs. Si vous utilisez les Services en tant que consommateur, et non en tant qu'entreprise ou Représentant d'un établissement, vous êtes en droit de porter plainte contre iTaste devant les tribunaux de votre pays de résidence. La présente clause s'appliquera dans toute la mesure permise dans votre pays de résidence.

CONVERTISSEUR DE DEVISES

Les taux de change sont établis en fonction de plusieurs sources accessibles au public et doivent être utilisés à titre indicatif uniquement. L'exactitude de ces taux n'est pas vérifiée, et les taux réels peuvent varier. Les cours des devises ne peuvent pas être mis à jour sur une base quotidienne. Les informations qui sont fournies sont réputées correctes, mais iTaste ne saurait en garantir l'exactitude. Lors de l'utilisation de ces informations à des fins financières, nous vous conseillons de consulter un professionnel qualifié pour vérifier l'exactitude des taux de change. Nous n'autorisons pas l'utilisation de ces informations à des fins autres que pour votre usage personnel et il vous est expressément interdit de revendre, de redistribuer et d'utiliser ces informations à des fins commerciales.

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de récupérer tout nom d'utilisateur, nom de compte, surnom, pseudonyme ou tout autre identifiant d'utilisateur pour quelque raison que ce soit sans que cela n'engage notre responsabilité à votre égard.

Vous convenez qu'aucune relation de coentreprise, d'agence, de partenariat ou d'emploi n'existe entre vous et iTaste et/ou de partenaires affiliés à la suite du présent Contrat ou de l'utilisation des Services.

Dans la mesure permise par la loi applicable, vous convenez que vous engagerez toute action en justice ou réclamation découlant de ou liée à votre accès ou utilisation des Services dans les deux (2) ans à compter de la date de survenue du fait générateur de ladite action en justice ou réclamation ; à défaut, celle-ci sera irrévocablement abandonnée.

Si une partie quelconque du présent Contrat est jugée invalide ou inapplicable conformément à la loi en vigueur, y compris, mais sans s'y limiter, les rejets de garantie et limitations de responsabilité énoncées ci-dessus, alors la disposition invalide ou inapplicable sera réputée être remplacée par une disposition valable et exécutoire qui correspond le mieux à l'esprit de la disposition originale, et le reste du présent Contrat demeurera en vigueur.

Le présent Contrat (ainsi que l'ensemble des conditions mentionnées aux présentes) constitue l'intégralité de l'accord conclu entre vous et iTaste concernant les Services et remplace toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, qu'elles soient électroniques, orales ou écrites, entre vous et iTaste relativement aux Services. Les parties reconnaissent à la version imprimée du présent Contrat et toute notification émise sous format électronique la même force probante, dans le cadre et pour les besoins de procédures judiciaires ou administratives en lien avec le présent Contrat, que celle reconnue aux contrats ou autres documents commerciaux établis et conservés sous format papier.

Les sections suivantes demeureront en vigueur après la résiliation du présent Contrat :

  • Produits supplémentaires
  • Activités interdites
  • Avis, commentaires et utilisation des autres zones interactives - octroi de licence
  • Limitations de responsabilités
  • Indemnisation
  • Utilisation logicielle dans le cadre des services - licences supplémentaires pour appareils mobiles
  • Avis de droits d'auteur et de marque commerciale
  • Politique de notification et de retrait en cas de contenu illicite
  • Modifications apportées aux services - résiliation
  • Loi applicable et juridiction compétente
  • Dispositions générales

Il se peut que les Sites Web et/ou applis sur lesquels les Services sont accessibles ne soient pas mis à jour régulièrement ou périodiquement ; par conséquent, ils ne doivent pas être enregistrés comme produit éditorial en vertu des lois applicables.

Les noms fictifs des sociétés, produits, personnes, personnages et/ou données mentionnés sur les Services ou par leur intermédiaire ne sont pas destinés à représenter des individus, sociétés, produits ou événements réels.

Aucune disposition du présent Contrat n'est réputée conférer des droits ou avantages à des tiers, à l'exclusion des cas où les partenaires affiliés d’iTaste sont considérés expressément comme des bénéficiaires tiers du présent Contrat.

Il vous est interdit de transférer vos droits ou obligations au titre du présent Contrat sans notre consentement.

Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés.

CONTACT

Pour obtenir des réponses à vos questions, veuillez nous contacter à : contact@itaste.com

INFORMATIONS LEGALES

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Veuillez noter qu’iTaste n'accepte pas les notifications ou significations d'une procédure judiciaire par tout moyen autre qu'une copie papier envoyée par la poste à l'adresse ci-dessus. Dès lors, afin d'écarter toute ambiguïté et sans que la portée de la présente disposition ne puisse être limitée de quelque manière que ce soit, nous n'acceptons pas les notifications ou significations d'une procédure judiciaire déposées auprès de l'un de nos partenaires affiliés ou l'une de nos filiales.

 

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